Les statuts de Koz'Animal

Fichier PDF à télécharger :

Nom de l’association

Koz’Animal

Objet/But de l’association :

Informer et sensibiliser les populations à la cause animale en vue d’harmoniser les liens entre l’homme et l’animal.

Les valeurs :

L’association Koz’Animal a pour valeur principale le respect du vivant. Cela sous-entend que ses membres s’engagent à respecter les êtres vivants dans leurs besoins les plus naturels.

L’éthologie (canine, équine, féline) est importante à découvrir par les membres afin de s’aligner au mieux sur les valeurs de l’association.

L’association Koz’Animal s’engage autour des valeurs de confiance et de respect. Pour vivre avec mon prochain, qu’il soit mon semblable ou non, je dois être en mesure de lui faire confiance ce qui sous-entend que je puisse me sentir respecté ; mais il faut aussi que mon prochain se sente en confiance et pour cela je lui dois le respect.

Confiance et respect mutuels sont les grandes lignes de l’association Koz’Animal.

L’animosité est un sentiment d’hostilité à l’égard d’un autre être vivant qui pousse à lui vouloir du mal ou à lui faire tort. C’est un ressentiment. A l’inverse, l’empathie est la capacité de ressentir les émotions d’un autre être, d’arriver à se mettre à la place d’autrui ; et l’altruisme est le souci désintéressé du bien d’autrui.

L’association Koz’Animal recherche la promotion de l’altruisme et de l’empathie.

Attention cependant au jugement : l’association Koz’Animal souhaite se détacher du jugement et suivre cette maxime : « l’important n’est pas de se battre contre ce que l’on déteste, mais pour ce que l’on aime ».

Siège social :

Domicile de GUILLOTEAU Julie, Grands Bois, 97410 Saint-Pierre ; présidente de l’association.

Le siège de l’association pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration (CA).

Durée :

L’association Koz’Animal est créée pour une durée illimitée

Les actions :

L’association Koz’Animal vise à mettre en place :

Des interventions dans les écoles
Des rencontres/échanges avec les propriétaires
Une adresse e-mail pour les demandes de conseils
Une page Facebook pour communiquer ses informations
Des ateliers entre maîtres et animaux (principalement chiens, chats, chevaux)
Des partenariats avec les vétérinaires afin d’obtenir des prix « cassés » pour les personnes à revenus moindres et pour les associations
Un prêt de livres en lien avec le sujet
Une cagnotte pour la mise en place d’évènements particuliers (sauvetage d’urgence, participation d’un professionnel à un atelier, repas associatif, …)
Des demandes de stérilisations massives financées par l’état au moins 3 fois dans l’année
Un partenariat avec les fourrières et les diverses associations pour donner un maximum de chances aux êtres vivants
Des repas partagés autour du thème du respect du vivant
Des cani-randos
Un refuge d’accueil d’urgence d’animaux
Des ateliers éducatifs
De la médiation par l’animal
Des placements d’animaux en famille d’accueil ou en famille adoptive
Des participations aux sauvetages animaliers
Des recherches de famille adoptantes ou d’accueil
Des ateliers créatifs en lien avec l’animal
Toute action visant à promouvoir l’animal
Toute action permettant un mieux-être dans les relations humains-animaux ou animaux-animaux
Les actions de soutien aux associations ayant des valeurs similaires à l’association Koz’Animal
Les actions de soutien de l’association Koz’Animal

Les moyens (modalités pratiques de l’action):

L’association Koz’Animal se base en premier lieu sur des moyens humains (membres du bureau, bénévoles, donateurs, partenaires, …). Le développement de l’association permettra l’acquisition d’un matériel plus complet (imprimante, cartouches d’encre, photocopieuse, véhicule, papier, stylos, moyens et supports de communication, …)

L’association Koz’Animal mettra en place des conventions partenariales afin d’officialiser les rencontres et participations des différents membres, des différentes personnes morales.

La composition :

Le bureau sera composé ainsi :

Présidente : GUILLOTEAU Julie

Trésorier : CASCARINO Guillaume

Secrétaire : BERNARD Régine

L’adhésion :

Membres actifs ou adhérents : toute personne (physique ou morale) respectant les valeurs de l’association et ayant envie de défendre la cause animale, d’apporter son soutien ou son aide, peut adhérer à l’association Koz’Animal. Le coût d’adhésion est de 10 euros par personne. Les bénévoles s’engagent pour une durée d’un an. Toute personne, membre ou non de l’association, peut apporter son soutien financier, moral ou matériel à l’association.

Seront membres d’honneur les associations partenaires de Koz’Animal. Ces associations seront dispensées de verser la cotisation annuelle.

Seront qualifiés membres bienfaiteurs les personnes s’engageant à soutenir financièrement l’association (verser régulièrement une somme à l’association ou faisant un donc particulier lors de leur inscription). Cette qualité est honorifique et ne confère pas de droit particulier.

Tous les membres de l’association disposent des mêmes droits et sont tenus des mêmes obligations.

La perte de la qualité de membre :

Toute personne agissant à l’encontre de l’éthique de l’association sera convoquée par le bureau associatif afin d’étudier son éventuelle exclusion de l’association. Seront exclues toutes les personnes (physiques ou morales) allant à l’encontre des valeurs de l’association.

Toute personne ne souhaitant plus appartenir à l’association peut démissionner.

Organisation annuelle :

Chaque année une assemblée générale ordinaire (AGO) de l’association aura lieu, réunissant tous les membres de l’association. Cette AGO sera ouverte aux personnes souhaitant adhérer ou étant intéressée par le but de l’association Koz’Animal.

Le bureau se réunira au moins 4 fois par an afin de faire le point des actions menées et afin de préparer les actions à venir.

Le conseil d’administration (CA) se réunira au moins une fois tous les 6 mois.

Assemblée Générale Ordinaire :

L'assemblée générale ordinaire (AGO) comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Elle se réunit chaque année au mois de septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil. Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Assemblée Générale Extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande d’un quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire (AGE), suivant les modalités prévues aux présents statuts. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Le Conseil d’Administration :

L'association est dirigée par un conseil de maximum 10 membres, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les ressources :

L’association Koz’Animal est une association loi 1901 à but non lucratif. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Il est possible pour l’association de recevoir de l’argent par toute personne (physique ou morale) souhaitant faire des dons, par mécénat, et il est possible que certaines actions permettent à l’association de cotiser de l’argent. Si cela est le cas, l’argent sera utilisé aux seuls buts de l’association (achat de matériel adapté pour la communication, la diffusion, l’information, la sensibilisation, achat de livres pour la « bibliothèque » de l’association, …) ; seule exception faite : l’association peut décider de faire des dons à une autre association, au but sensiblement identique de défense de la cause animale.

Indemnités :

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés sur justificatifs, selon les moyens de l’association. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Modification des statuts :

Les statuts de l’association ainsi définis peuvent être modifiés lors d’une AG si les ¾ des personnes votantes décident du changement. Ils peuvent être modifiés aussi sur réunion exceptionnelle du bureau et des membres de l’association.

Dissolution de l’association :

La dissolution de l’association peut se faire de diverses manières :

Dissolution automatique : si les membres du bureau quittent leur poste et ne sont pas remplacés. Dissolution volontaire : après décision et vote en AG, si les ¾ des votants décident de la dissolution. Dissolution administrative : par l'autorité administrative, et cela n'intervient que dans des cas expressément prévus par la loi, et notamment lorsque la décision de dissolution est prise par le Président de la République par décret pris en Conseil des ministres. Elle est susceptible de recours devant le tribunal administratif, notamment par le moyen d'un référé-liberté. Dissolution judiciaire : intervient sur demande des pouvoirs publics ou à la requête de toute personne y ayant un intérêt légitime, dans le cas où la décision de dissolution est prise par le TGI du siège de l'association. Dans le cas d’une liquidation ou d’une dissolution de l’association, les apports sont restitués à leurs propriétaires et le patrimoine (bonus, ou boni de liquidation) est confié à une (ou plusieurs) association(s) ayant un objet similaire à celui de l’association Koz’Animal après concertation et vote entre les membres de l’AG (ordinaire ou extraordinaire).

Libéralités :

Le rapport et les comptes annuels tels que définis à l'article 11 sont adressés chaque année au prefet du département.

L'association s'engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l'emploi des libéralités qu'elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants compétents de ces autorités et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Assurance pour les bénévoles :

L'association Koz'Animal s'engage à prendre une assurance pour ses bénévoles.

Fait à Grands Bois le 12/05/2016

CASCARINO Guillaume

BERNARD Régine

GUILLOTEAU Julie